Informations légales
Mentions légales et confidentialité
Éditeur du site
Le site La Maison des Promesses (La Maison des Promesses) est édité par [nom de l’entrepreneure ou dénomination], entreprise individuelle (micro-entreprise) immatriculée sous le numéro SIREN [à compléter après immatriculation], dont le siège est situé [adresse du siège].
Directrice de la publication : [nom]. Contact : lamaisondespromesses@gmail.com.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, tant que l’entreprise relève de la franchise en base.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, vercel.com.
Données personnelles
Le formulaire de demande de devis collecte les informations nécessaires pour vous répondre : type et date d’événement, lieu, nombre d’invités, prestations souhaitées, budget, nom, adresse e-mail, téléphone et message. Ces données sont transmises par e-mail à l’éditeur du site et utilisées uniquement pour établir et suivre votre devis. Elles ne sont ni revendues ni utilisées à des fins de prospection sans votre accord.
Deux sous-traitants interviennent : Resend (Plus Five Five, Inc., États-Unis) pour l’acheminement de l’e-mail, et Vercel Inc. (États-Unis) pour l’hébergement du site. Les données peuvent donc être traitées aux États-Unis, dans le cadre du Data Privacy Framework UE-États-Unis auquel ces prestataires déclarent adhérer et des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.
Base légale : votre consentement, exprimé en cochant la case du formulaire, puis l’exécution de mesures précontractuelles. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment, sans effet sur les traitements déjà effectués. Durée de conservation : le temps de l’échange, puis trois ans après le dernier contact émanant de vous en l’absence de prestation, ou la durée légale des obligations comptables en cas de prestation.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité, que vous pouvez exercer par e-mail à lamaisondespromesses@gmail.com. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Le site n’utilise ni cookie de suivi ni outil de mesure d’audience tiers.
Propriété intellectuelle
Les textes, les noms La Maison des Promesses et L’Atelier des Moments et la mise en page du site sont la propriété de l’éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Crédits photographiques
Les photographies d’illustration sont publiées sous licence Pexels, qui en autorise l’usage libre. Elles seront progressivement remplacées par les réalisations de la maison. Photographes : Alex Wentzy, Amar Preciado, Arina Krasnikova, cemre kırlangıç, Change C.C, Diana Light, Eugenia Remark, Filip Rankovic Grobgaard, İclal Çapoğlu Cinal, Joel Zar, Jonathan Borba, JSBorba, Julia Filirovska, Luis Becerra, Mad Knoxx Deluxe, Mark Umbrella, Matheus Bertelli, Meshowski, Novkov Visuals, Pexels, Snappr, Ted Yasunari, Valeria Boltneva.
Conception
Site conçu et développé avec Astro, hébergé sur Vercel. Polices Cormorant Garamond, Pinyon Script et Jost, sous licence SIL Open Font License.